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Ussac est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine. Ses habitants sont appelés les Ussacois et les Ussacoises

La commune du bien vivre en Corrèze
Nous vous souhaitons la bienvenue à Ussac, commune du bassin de Brive. Entre dynamisme économique et cadre de vie préservé, Ussac offre tous les avantages de la vie à la campagne à proximité de Brive-la-Gaillarde et des grands axes de communication en Corrèze.

Ussac

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AFFICHAGE LÉGAL

Ussacois janvier 2024

Bulletin municipal janvier 2024

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation de tout véhicule sur l'ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux dans le cadre d'une intervention d'urgence

arrêté 2024_V_1

2024 V 1

Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation de tout véhicule sur l'ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux dans le cadre d'interventions des services techniques

arrêté 2024_V_2

2024 V 2

arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation sur le chemin des Bourssots

arrêté 2024_V_3

2024 V 3

Arrêté portant règlementation de la circulation sur le chemin de la Goutte et le chemin des Crêtes

arrêté 2024_V_4

2024 V 4

Arrêté portant règlementation de la circulation sur la route de la vallée de la Rode

arrêté 2024_V_5

2024 V 5

Attribution du marche de maintenance du photocopieur mis en service dans les locaux de l'école élémentaire

Décision du Maire MA_DEC_2024_003

MA DEC 2024 003

Attribution du marché de services de location/entretien des vêtements de travail des agents des services techniques (voirie-bâtiments-espaces verts)

Décision du Maire MA_DEC_2024_004

MA DEC 2024 004

Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024

Installation de Mme Francine PONS comme conseillère municipale

Approbation de la décision budgétaire modificative n°02/2023

Participation aux frais de scolarité dans les écoles de Brive la Gaillarde pour l'année 2022/2023

Modification de la tarification des actes pour l'instruction des autorisations d'urbanisme

Mise à jour du tableau des emplois au 01/02/2024 (suppressions de postes)

Adhésion au service de médecine préventive proposé par le CDG 19

Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Arrêté portant règlementation de la circulation aux Gorses, chemin des Reysses

arrêté 2024_V_6

2024 V 6

Renouvellement des contrats d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL et à l'IRCANTEC

Décision du Maire MA_DEC_2024_005

MA DEC 2024 005

Arrêté portant règlementation de la circulation avenue de la baronnie

arrêté 2024_V_7

2024 V 7

Arrêté portant règlementation de la circulation sur la route du Rey

arrêté 2024_V_8

2024 V 8

Arrêté portant règlementation de la circulation sur le chemin de la Pourette

arrêté 2024_V_9

2024 V 9

Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation sur le chemin de la Goutte

arrêté 2024_V_10

2024 V 10

Ussacois février 2024

Bulletin municipal Février 2024

Procès verbal de séance du Conseil municipal du 20/11/2023

Procès verbal de séance du conseil municipal du 29 novembre 2023

Approbation du procès verbal de la séance du 08 novembre 2023

MA-DEL-2024-007

Approbation du procès verbal de la séance du 29 novembre 2023

MA-DEL-2024-008

Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des élus

MA-DEL-2024-009

APPROBATION DU CONTRAT DE MIXIT2 SOCIALE 2023 - 2025 ENTRE LA COMMUNE LA cabb ET L'ETAT

MA-DEL-2024-010

contrat

approbation d'une convention de veille foncière pour la production de logement sociaux entre le commune, la CABB et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine

MA-DEL-2024-011

convention

approbation d'une convention tripartite SRU entre l'Etat, la commune et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine pour le transfert du droit de préemption urbain

MA-DEL-2024-012

mandat confié au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Corrèze pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

MA-DEL-2024-013

Acquisition d'une parcelle de terrain située au lieudit le Vergis

MA-DEL-2024-014

Arrêté portant règlementation de la circulation sur l'avenue de la Baronnie

arrêté 2024_V_12

2024 V 12

Arrêté portant règlementation de la circulation sur le chemin des Pesards

arrêté 2024_V_13

2024 V 13

Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation sur le parking du Parc Municipal des Sports

arrêté 2024_V_14

2024 V 14

arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue des Coteaux Fleuris

arrêté 2024_V_15

2024 V 15

Procès verbal de séance du Conseil municipal du 08/11/2023

PV conseil municipal du 8/11/2023

Arrêtés portant cessibilité de parcelles - Commune d'Ussac nécessaire à la réalisation du projet de constitution d'une réserve foncière à vocation économique sur le territoire des communes d'Ussac et de Donzenac

arrêté ZH 27 et ZH 30

arrêté ZH 30, ZH36, ZH44, ZH 89 et ZH 93

arrêté ZH 36 et ZH 96

Arrêtés portant cessibilité des parcelles ZH 27 et ZH 29 - ZH 30, ZH 36, ZH 44, ZH 89 et ZH 93 - Zh32 et ZH96

arrêté 2024_V_16

2024 V 16

arrêté portant règlementation sur l'avenue des Châtaigniers

arrêté 2024_V_17

2024 V 17

mars 2024

Mars 2024

approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023

approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal

approbation du compte administratif 2023

affectation de résultat de fonctionnement constaté au compte administratif 2023

aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la Pourette dans le secteur de Pataud...

création d'un cheminement sécurisé route de St Antoine les Plantades - demande subvention de l'Etat

création d'une voie nouvelle dans le secteur des Prés du Château - demande de subvention de l'Etat

autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du ...

élection des représentant du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

Conseil municipal du 27/02/2024

Arrêté prescrivant la modification n°4 du plan local d'urbanisme

modification n°4 du PLU

Arrêté portant règlementation de la circulation route de la Chanourdie

2024 V 19

Procès verbal de séance du Conseil municipal du 15 décembre 2023

PV CM 15122023

Rectification, pour erreur matérielle, de la décision MA-DEC-023-009 du 05 avril 2023 portant attribution des marchés de travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement

MA DEC 2024 006

MA-DEC-2024-006

Arrêté portant règlementation sur l'utilisation des stades du parc municipal des sports René Poignet

2024-S-01

Arrêté portant règlementation de la circulation et d'installation d'échafaudage sur le chemin des Bourssots

2024 V 20

2024-V-20

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la route de Pataud, rond point de Pataud

2024 V 21

2024-V-21

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le chemin de la Goutte

2024 V 22

2024-V-22

Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation sur la place de la République, place de l'église

2024 V 23

2024-V-23

Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement rue des Prés du Château

AFFICHAGE LÉGAL

2025 V 47

2025 V 48

2025 V 49

Conseil municipal du 26/03/2025

Commission communale des impots directs (CCID)

2025 V 46

Bulletin municipal Avril 2025

Dossier d'urbanisme deposé avant le 28/03/2025

Dossier d'urbanisme décidés jusqu'au 28/03/2025

2025 V 43