AFFICHAGE LÉGAL

Publié le 18/11/2024 par Laurent.L

Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2024

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Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024

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Approbation du procès-verbal de séance du 20 août 2024

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Décision budgétaire

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Subventions aux associations - budget 2024 - tranche 4

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Garantie d'emprunt - SA d'HLM NOALIS - Financement d'un prêt souscrit pour ...le Coudert

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Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité

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Modification du temps de travail de deux emploi permanents ( >10% du temps de travail initial...)

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Modification du temps de travail de trois emplois permanents (<10% du temps de travail initial...)

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Adhésion à la convention de participation pour la couverture de risque prévoyance...

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Convention de mise à disposition d'un terrain relevant du domaine public ...

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Adressage des voies (complément)

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Vente du chemin rural dénommé "impasse des mésanges" après désaffectation

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Vente de la partie terminale du chemin rural situé au lieudit "Laudière" après desaffectation

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Vente de la partie terminale du chemin rural dénommé "impasse du Brasier" après désaffectation

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Accord de la collectivité sur les condition d'acquisition et de gestion d'un bien par ...DM68

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Accord de la collectivité sur les condition d'acquisition et de gestion d'un bien par ..DH94 DH97

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Publié le 14/11/2024

PV conseil municipal du 27/02/2024

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Publié le 14/11/2024

Arrêté portant règlementation du stationnement et de la circulation sur la route de sirogne

2024V112

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Publié le 12/11/2024 par BLANC Charlotte

MA-DEC-2024-032 DU 8/11/2024 avenant n°1 au marché de travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - Lot 17/ clôtures-portails

MA-DEC-2024-32

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Publié le 12/11/2024 par BLANC Charlotte

MA-DEC-2024-033 DU 8/11/2024 avenant n°2 au marché de travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - Lot 16/ espaces verts

MA-DEC-2024-033

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Publié le 12/11/2024 par BLANC Charlotte

MA-DEC-2024-028 (2) du 5 novembre 2024 attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre du projet de construction d'un bâtiment associatif au stade René Poignet

MA-DEC-2024-028 (2)

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Publié le 08/11/2024 par Laurent.L

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre des travaux du programme de voirie communale 2024

MA DEC 2024 029

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Publié le 08/11/2024 par Laurent.L

Rectification de la décision MA-DEC-2024-020 du 24 juillet 2024 portant approbation de l'avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement d'un parking route de pataud, suite au changement de dénomination sociale de l'entreprise attributaire en cours de marché

MA DEC 2024 030

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Publié le 08/11/2024 par Laurent.L

Attribution d'un marché de services pour la réalisation des études nécessaires à la modification de droit commun n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) prescrite par arrêté du maire d'Ussac en date du 26 février 2024

MA DEC 2024 031

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Publié le 07/11/2024

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la rue des coteaux fleuris

2024 V 111

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